Patrimoine(s)

Axe Patrimoine(s)

I. Présentation générale

L’axe « Patrimoine(s) » articule les travaux des chercheurs issus du droit privé et du droit public, de l’histoire du droit, de la sociologie et de la gestion autour des trois caractéristiques spécifiques de la patrimonialité, à savoir « la valeur et la valorisation », « l’identité et l’identification » et « la transmission ». La valorisation du patrimoine, qui implique protection et gestion, donne lieu à l’étude d’outils, de mécanismes ou d’institutions spécifiques, du type fiducie, garantie-sûreté, sans oublier les marqueurs spécifiques tels que les AOC, marques, labels, marques territoriales et, aujourd’hui, l’enjeu numérique qui y est associé. La dimension identitaire intègre les recherches portant sur le patrimoine local ou mondial, les biens culturels, monuments historiques et dispositifs de droit de l’urbanisme associés, le patrimoine naturel ou immatériel. La transmission rassemble enfin les travaux sur les conditions d’appropriation et de sauvegarde du patrimoine, des biens privés aux biens publics, au regard de toute la gamme des possibilités allant de la domanialité, aux servitudes, conventions, assurance vie, legs et successions... Les labels patrimoniaux, le rapport du droit au jardin ou à la gastronomie, l’ingénierie patrimoniale, la fiducie ou les AOP viticoles constituent ainsi quelques-uns des thèmes abordés par ces publications collectives des chercheurs de l’axe, en sus de productions moins académiques et plus spécifiques dans leur forme, réalisées à partir des recherches menées et permettant une valorisation “grand public” de celles-ci (films, outils de médiation, expositions…). De tels travaux sont liés pour partie aux divers appels à projets régionaux (APR) portés par l’axe, dans le prolongement des deux spécialités de master portant sur le patrimoine, elles-mêmes adossées au laboratoire, l’une en droit public (spécialité “Gestion locale du patrimoine culturel”), l’autre en droit privé (spécialité “Droit et ingénierie du patrimoine”).

Par ailleurs, les disciplines rassemblées sur cet axe conduisent également à des lectures plus spécifiques et classiques du patrimoine. Si l’histoire du droit peut suivre l’évolution des institutions publiques, des normes et des agents spécialisés, ou des symboles patrimoniaux forts dans une lecture éminemment politique du patrimoine, la sociologie et la gestion interrogent davantage les rapports aux publics et la valorisation sous toutes ses formes des patrimoines. Le droit public s’intéresse à la normativité et à l’ingénierie des outils de protection et d’urbanisme, à la gouvernance des instances patrimoniales et à l’articulation des normes internes et internationales. Et le droit privé concentre également son attention sur les schémas de gestion patrimoniale les plus avancés, les stratégies associées des acteurs de terrain, les conditions d’appropriation de la propriété du code civil aux biens communs, les modes d’affectation et les outils de valorisation patrimoniale tirés de la propriété intellectuelle, marques et appellations... au regard des manifestations patrimoniales et culturelles les plus récentes. A terme, l’objet « patrimoine », le processus de « patrimonialisation », l’économie qui y est associée… tracent les lignes des recherches collectives futures.

Schéma de présentation : La patrimonialité mise en rapport avec le droit

(© Ph T) 

II. Production

Transmission

• Le Patrimoine culturel en péril. Les solutions, colloque organisé à l’Université Paris I par Géraldine Goffaux Callebaut et Charlotte Beaucillon et le 9 décembre 2022, sous le patronage de la Commission nationale française pour l’Unesco, en collaboration avec le CRDP (Université de Lille), l’IDEP et l’IEDP (Université Paris Saclay) ; actes à paraître en 2024
• Le Patrimoine culturel en péril. Un état des lieux, colloque organisé par Géraldine Goffaux Callebaut et Charlotte Beaucillon au Musée des arts décoratifs le 10 décembre 2021, sous le patronage de la Commission nationale française pour l’Unesco, en collaboration avec le CRDP (Université de Lille), l’IDEP et l’IEDP (Université Paris Saclay) ; actes à paraître en 2024
• Transmettre les monuments historiques – enjeux, outils et perspectives, colloque organisé à l’INFN (Paris) par Géraldine Goffaux Callebaut et Armelle Verjat, les 13 et 14 octobre 2022, en collaboration avec l’IDEP et l’IEDP (Université Paris Saclay), la Demeure historique et la Fondation Mérimée ; actes à paraître en 2024 ; en ligne https://www.infn.fr/replays-journees-citoyennes/
• Les 15 ans de la fiducie : bilan et perspectives de réforme, colloque organisé par Sabrina Le Normand au conservatoire d’Orléans (salle de l’Institut) le 30 septembre 2022 ; LexisNexis, 2023 (à paraître)
• Le développement durable et le droit : perspectives internes et internationales, 6e journées juridiques franco-polonaises organisées par Pierre Serrand, Piotr Szwedo et Wojcieh Zagorski à l’Université Jagellonne (Cracovie) le 22 octobre 2021 (actes à paraître chez Mare et Martin)
• L’aménagement contractuel des nouveaux droits réels, colloque organisé par Sabrina Le Normand et Patrice Hoang au conservatoire d’Orléans (salle de l’Institut) le 4 octobre 2019 ; actes publiés in Actes pratiques et ingénierie immobilière, janvier-février-mars 2020, n°1
• Quelles stratégies pour l’immobilier d’entreprise ? Opportunités, contraintes et pièges, colloque à l’Université de Tours par Sabrina Le Normand et Fabienne Labelle le 1er décembre 2017 ; actes publiés à la Revue de jurisprudence commerciale, mars-avril 2018
• L’instrumentalisation du patrimoine, colloque organisé le 16 septembre 2014 à l’Université d’Orléans

Valeur & valorisation

Colloques et ouvrages

• Droit(s) et presse, colloque organisé par Géraldine Goffaux Callebaut à la BnF en novembre 2022, en collaboration avec l’IRDA (Université Sorbonne Paris Nord) et la BnF ; actes à paraître chez Mare & Martin ; en ligne https://www.youtube.com/watch?v=JdX2ungsdQ4&t=1s
• Droit(s) et spectacle vivant, colloque organisé par Géraldine Goffaux Callebaut à la BnF en novembre 2021, en collaboration avec l’IRDA (Université Sorbonne Paris Nord) et la BnF ; actes à paraître chez Mare & Martin, coll. Libre Droit ; en ligne https://www.youtube.com/watch?v=jmS5sWPM8nw
• Droit(s) et bande dessinée, colloque organisé par Géraldine Goffaux Callebaut à la BnF en janvier 2021, en collaboration avec l’IRDA (Université Sorbonne Paris Nord) et la BnF ; actes à paraître chez Mare & Martin, coll. Libre Droit ; en ligne https://www.youtube.com/watch?v=s-4pzNQR5bk
• Les labels dans le domaine du patrimoine, colloque organisé par le CRJ Pothier les 15 et 16 décembre 2016 à l’hôtel Dupanloup (Orléans) ; François Priet, Philippe Tanchoux (dir.), Les labels dans le domaine du patrimoine culturel et naturel, PUR, 2020, collection « L’univers des normes »
• Droit(s) et apparence vestimentaire, novembre 2019 ; Géraldine Goffaux Callebaut (dir.), Droit(s) et apparence vestimentaire – Du singulier au pluriel, Mare & Martin, coll. Libre Droit, 2020
• De la gestion du patrimoine à l’ingénierie du patrimoine, colloque organisé par le CRJ Pothier à l’Université d’Orléans le 25 octobre 2019 ; Sandie Lacroix de Sousa, Matthieu Robineau (dir.), L’ingénierie patrimoniale, LexisNexis, 2020
• Droit(s) et jardin, colloque organisé par Géraldine Goffaux Callebaut à la BnF en novembre 2018, en collaboration avec l’IRDA (Université Sorbonne Paris Nord) et la BnF ; Géraldine Goffaux Callebaut (dir.), Droit(s) et jardin – De l’humain à l’universel, Mare & Martin, coll. Libre Droit, 2019 ; en ligne https://www.bnf.fr/fr/mediatheque/droits-et-jardin-creer
• Droit(s) et gastronomie, colloque organisé par Géraldine Goffaux Callebaut à la BnF en novembre 2017, en collaboration avec l’IRDA (Université Sorbonne Paris Nord) et la BnF ; Géraldine Goffaux Callebaut (dir.), Droit(s) et gastronomie, Mare & Martin, coll. Libre Droit, 2018
• Droit(s) et Street art, colloque organisé par Géraldine Goffaux Callebaut à la BnF en novembre 2016, en collaboration avec l’IRDA (Université Sorbonne Paris Nord) et la BnF ; Géraldine Goffaux Callebaut, Didier Guével et Jean-Baptiste Seube (dir.), Droit(s) et Street Art – De la transgression à l’artification, Lextenso, Hors collection, 2017
• Philippe Tanchoux et François Priet (dir.), Val de Loire patrimoine mondial : identité, protection, valorisation, Rennes, PUR, 2014, L’univers des normes

Contrats de recherche et projets de recherche financés

APR IA LAPTER : LAbels Patrimoniaux et valorisation des TERritoires, en région Centre-Val de Loire, 2022-25 [en ligne : https://lapter.hypotheses.org/le-projet]
Le projet de recherche LAPTER, co-porté par les universités de Tours et d’Orléans, interroge la place des labels de valorisation patrimoniale et touristique dans la planification des territoires, le développement local et les stratégies des acteurs locaux et nationaux porteurs de ces démarches, en entrant finement dans la mécanique des processus de labellisation et de leur mise en œuvre, dans le prolongement des travaux réalisés en 2016 par le CRJP. Trois pistes de travail ont été dégagées pour ce projet : l'articulation entre les labels et les outils du « droit dur », notamment les PLU et les outils d'urbanisme patrimonial ; l’étude des labels comme « ressource territoriale » ; enfin le rôle de labels dans la mise en réseau et le partage d'expériences entre collectivités.
Au-delà du partenariat avec le laboratoire tourangeau de géographie, CITERES, les partenaires non académiques du projet LAPTER sont les suivants : Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (département 41) ; Syndicat mixte interrégional Mission Val de Loire, patrimoine mondial ; Réseau Régional des données territoriales en Centre-Val de Loire.
Différents livrables de synthèse, articles scientifiques et événements scientifiques accompagnent la réalisation du projet.

Identité & identification

Colloques et ouvrages

• Louis-Antoine Macarel. Un juriste orléanais au service de la science et de l’Etat, colloque organisé les jeudi 2 et vendredi 3 décembre 2021 par le Centre de recherche juridique Pothier (Pierre Allorant, Florent Blanco et Fouad Eddazi (dir.)) ; actes à paraître chez L’Epitoge
• Guillaume-François Le Trosne, colloque organisé par le CRJ Pothier à l’Hôtel Dupanloup les 16 et 17 novembre 2021 (sous la direction du Michel Pertué) ; Guillaume-François Le Trosne, Mare & Martin, 2023
• Maxime Charité, Nolwen Duclos et Fouad Eddazi (dir.), Orléans par le droit administratif à l’ombre de Macarel et Cormenin, éditions L’Epitoge, Collection L’Unité du Droit, volume XXXV, 2021
• Fiscalité et vins : regards sur deux spécialités françaises, colloque organisé le 19 mars 2021 en visioconférence par les étudiants du Master 2 Droit et affaires et fiscalité, avec le soutien du CRJ Pothier
• Maxime Charité, Nolwen Duclos (dir.), Orléans dans la jurisprudence des « Cours suprêmes », éd. L’Epitoge, 2020, vol. XXVIII
• Le Berry. Hier, aujourd’hui, demain, colloque organisé les 18 et 19 janvier 2019 par Pierre Allorant, Armelle Treppoz Bruant et Pascal Bartout, en collaboration avec le CEDETE, REMELICE, POLEN et le CES de Châteauroux ; Quel Berry pour demain ? Patrimoine, atouts, perspectives…, sous la dir. de Pierre Allorant, Pascal Bartout, Armelle Treppoz Bruant, C.R.E.D.I. Editions, Châteauroux, 2020

Contrats de recherche et projets de recherche financés

APR IR « Patrimoine culturel de proximité, Bien Commun pour la construction territoriale » (PBC) 2018-2022 (avec report covid).
Le projet Patrimoine culturel de proximité, bien commun pour la construction territoriale, co-porté par les universités de Tours et Orléans, vise à apprécier le niveau de connaissance et d'appropriation des patrimoines de proximité - aussi bien pour les institutions que par les habitants de la région - pour les transformer définitivement en biens communs. Cette connaissance doit permettre l'intégration des patrimoines de proximité dans les documents d'urbanisme et dans les pratiques de transformation territoriale dans une démarche démocratique.
Trois axes ont été dégagés. Préalablement, le projet vise à augmenter la finesse des informations patrimoniales en coopération avec le service régional de l'Inventaire et du patrimoine sur le territoire de plusieurs sites régionaux. Ensuite est prévue la création d'une méthodologie participative d'inventaire des dits patrimoines. La mise en œuvre de cette méthodologie dans un dernier temps permettra d'intégrer les informations produites dans les outils de planification des territoires (PLU, SPR et SCOT) dans une démarche de « démocratie patrimoniale ».
Au-delà des livrables sous forme d’ouvrages, toute une série de manifestations de valorisation et de vulgarisation des recherches faites ont été réalisées (livrets, vidéos, rencontres avec les habitants) en complément d’articles scientifiques.

Au-delà du partenariat avec le laboratoire tourangeau de géographie, CITERES, les partenaires non académiques du projet sont le CAUE 41, la CC du Grand Chambord, la Mission Val de Loire patrimoine mondial. Ce projet est intégré dans l'ARD Intelligence des Patrimoines (I-Pat).

Production propre à l’APR IR PBC

Identifier et caractériser le patrimoine de proximité, vers une approche participative, sous la dir. de Romeo Carabelli, Mathieu Gigot, Amélie Robert (CRJP) et relecture de Ph. Tanchoux, Ed. Mission Val de Loire, 2021 : https://www.valdeloire.org/Ressources/Bibliographie-et-documents/Etudes-articles-theses/Identifier-et-caracteriser-le-patrimoine-de-proximite

APR IR VIVAMEMORI, 2018-2023
Le projet, co porté par les universités d’Orléans (CRJP, - CEDETE) et Tours (CETU ETIcS, CETU ILIAD3, CITERES) vise à la production d’un prototype d’outil de médiation du musée de Vierzon via un écran tactile de grand format qui propose 4 parcours (histoire, production, architecture, vie de l’entreprise à l’origine du musée) plus un 5ème qui agrège les quatre parcours thématiques. L’outil rassemble et valorise les recherches réalisées, à savoir les textes et des documents audiovisuels rassemblés spécifiquement autour de l’histoire industrielle de la ville (des extraits d’entretiens réalisés avec d’anciens salariés Case, avec des historiens spécialisés, des archives audiovisuelles de l’INA et de Ciclic, des documents sonores, des plans et croquis, des photos, des extraits de CA, des catalogues des produits, des publicités, etc. issus des collectes auprès de particuliers et surtout des recherches aux archives municipales, départementales et du Monde du travail (Roubaix)). Voir, pour des exemples de réalisations : https://www.canal-u.tv/recherche?search_api_fulltext=vivamemori&op=Envoyer&f%5B0%5D=chaine%3A687&sort_by=search_api_relevance
Les partenaires non-académiques sont le service régional de l’Inventaire du Patrimoine Centre-Val de Loire, l’agence régionale pour le livre l’image et la culture numérique Ciclic Centre-Val de Loire, la DRAC Centre-Val de Loire, les Archives départementales du Cher et de l’Indre, les musées de Vierzon et de la chemiserie et de l’élégance masculine de la communauté de communes d’Eguzon Argenton, le CIAP La Tuilerie du syndicat mixte du Pays Loire-Val d’Aubois.

APR IR VERDI 2022-2025
Le projet VERDI, co porté par les universités d’Orléans (GREMI, CRJP) et de Tours (CETU ETIcS) et le CNRS (CEMHTI) est une recherche pluridisciplinaire qui vise à accompagner les industries, artisans et artistes utilisant le matériau verre, dans le cadre de la mutation vers le cristal sans plomb et autres éléments chimiques toxiques (application du règlement de l’Union européenne REACH).
Les laboratoires scientifiques partenaires étudient le vieillissement des verres (impact des nouvelles recettes sur le vieillissement) mais aussi les possibilités de produire des verres colorés sans intrants toxiques.
Le CRJP est chargé quant à lui des deux autres axes : le recueil de données et la valorisation du patrimoine verrier régional. Le recueil et la production de ressources documentaires comprennent différentes actions, dont la centralisation et l’organisation des documents des partenaires, le recensement des objets en verre ou utilisant le verre dans les collections des musées de France de la Région Centre-Val de Loire, la recherche de documents complémentaires au sein d’archives, la réalisation de films socio-ethnographiques sur le travail du verre, la collecte de documents auprès de particuliers afin d’enrichir les collections. Ces ressources seront mobilisables pour produire des outils de médiation (expositions, ateliers, illustrations, kit pédagogique, etc.). L’objectif du deuxième axe est aussi de constituer un réseau verrier en Région en mettant en relation les industries, les artisans et les artistes qui fonctionnent de manière assez cloisonnée, afin de renforcer l’identité verrière en Région.

Les partenaires non-académiques sont les entreprises LASALYS, New Duralex International, le Centre d’Archives de Saint Gobain, la Verrerie d’art d’Amboise Patrick Lepage, le Centre International du Vitrail, le service régional de l’Inventaire du Patrimoine Centre-Val de Loire, l’agence régionale pour le livre l’image et la culture numérique Ciclic Centre-Val de Loire, la DRAC Centre-Val de Loire, les musées de Vierzon et d’Orléans, l’association Musées en Centre-Val de Loire.