Présentation
Le prochain colloque de la Société française pour le droit international (SFDI) aura lieu les 3, 4 et 5 juin 2010 à Orléans. Il se tiendra en centre-ville (les 3 et 5 juin) et sur le campus de l’Université d’Orléans (le 4 juin).
Intitulé « l’Eau en droit international », ce colloque sera consacré à l’Eau en tant que ressource.
A l’heure où les dernières études scientifiques prédisent des risques
de pénurie à plus ou moins long terme sur notre planète, le sujet est
d’actualité. En effet, dans un tel contexte, les questions de droit
international sont nombreuses : quelles sont les normes qui
s’appliquent à l’eau en tant que ressource ? Quelles obligations
s’imposent aux Etats ? Est-il possible d’affirmer l’existence d’un
droit de l’homme à l’eau qui serait consacré par le droit
international?
Pour les traiter, la perspective retenue consiste à cheminer du plus
connu — l’existence d’un droit international de l’eau qui repose sur la
coopération entre Etats — au plus prospectif — l’émergence éventuelle
d’un droit à l’eau.
Ainsi, la première demi-journée — le jeudi 3 juin 2010, après-midi
— traitera du droit international de l’eau en abordant notamment ses
enjeux, ses acteurs, les divers instruments relatifs à l’utilisation de
l’eau à des fins autres que la navigation et les principes qui
régissent cette utilisation.
La deuxième demi-journée — le vendredi 4 juin 2010, matin
— abordera les questions posées par les services transnationaux de
l’Eau (assainissement et distribution) qui donnent lieu, au plan
international, à la conclusion de contrats très spécifiques, lesquels
débouchent le cas échéant sur des litiges dont la facture particulière
appelle une analyse approfondie.
Selon un schéma devenu classique lors des colloques de la SFDI, la troisième demi-journée — le vendredi 4 juin 2010, après-midi —
se déroulera dans le cadre de quatre ateliers intitulés : « Les
coopérations régionales liées à l’Eau », « Monopoles et corruption dans
les services de l’Eau », « Les conflits liés à l’Eau et les
perspectives de développement » et « Ressources en Eau et protection
internationale de l’environnement ».
Enfin, la dernière demi-journée — le samedi 5 juin, matin
— permettra de s’interroger sur l’éventuelle consécration d’un droit à
l’eau. Alors que le droit humanitaire s’attache de longue date à
protéger les réserves d’eau notamment en temps de conflit armé, la
consécration internationale d’un droit humain à l’eau reste plus
incertaine.
Université d'Orléans - Mars 2010