Fils d'Ariane

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Déclaration d'événements associatifs

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Afin d'assurer la sécurité des événements à caractère festif que vous organisez, l'université se doit d'en étudier les tenants et aboutissants avant d'accorder l'utilisation de ses locaux, pour les événements ayant lieu dans ses sites, ou d'en faire la promotion sur ses vecteurs de communication.

Nous vous remercions donc de remplir le dossier ci-dessous afin que le Service Hygiène et Sécurité puisse statuer, en accord avec le Président de l'université,  sur votre demande et y donner suite ou non.

En cas de problème rencontré avec ce formulaire n'hésitez pas à contacter la responsable du service hygiène et sécurité.

En cochant cette case, vous consentez au traitement des données à caractère personnel fournies dans le présent formulaire afin de permettre à l'université d'Orléans de statuer sur le fait d'autoriser ou non dans ses locaux la tenue d'un événement . 

Seuls les personnels du pôle vie étudiante et du service hygiène et sécurité seront destinataires des présents renseignements, qui sont limités à ce qui est strictement nécessaire à la mise disposition de l'arche gonflable de l'université d'Orléans, finalité déterminée, explicite et légitime qui empêche tout traitement ultérieur incompatible.

Vos données personnelles seront conservées de manière sécurisée et ne seront accessibles par les services opérationnels que pendant le temps nécessaire à l’accomplissement de la finalité poursuivie lors de leur collecte, soit une année.

Conformément au règlement européen 2016-679-UE du 27 avril 2016 et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de retrait de votre consentement.
Sur les mêmes fondements, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et en cas de motifs légitimes de suppression, de limitation et d’opposition au traitement de vos données. Vous bénéficiez également du droit à la portabilité de vos données.
Vous pouvez exercer ces droits en adressant un courriel à l’adresse : pve@univ-orleans.fr

Pour l’exercice de ces droits ou pour toute question relative aux traitements de données, vous pouvez contacter le Délégué à la Protection des Données de l’Université d'Orléans : delegueprotectiondesdonnees@univ-orleans.fr     
Par ailleurs, vous pouvez, le cas échéant, introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Contact
L'association est-elle signataire d'une charte relative à l'organisation d'événements festifs ?
L'équipe organisatrice a-t-elle suivi une formation relative à :
L'organisation d'événements festifs
La consommation de substances psychoactives
Avez-vous recours à un prestataire pour l'organisation de l'événement
Avez-vous recours à un prestataire pour l'organisation de l'événement ?
Type de lieu
Adresse de l'événement
Catégorie de licence d'alcool
Y a-t-il présence de :
Débit de boisson
Barmen professionnels
Moyens de sensibilisation aux risques liés à l'alcool et aux substances psychoactives
Dispositif de sécurité routière
Risque accidentel lié à l'environnement :
Point d'eau
Voie de circulation
Parcours accidenté
Passage en hauteur
Y a-t-il présence de :
Organisateurs titulaires d'un brevet PSC1
Secouristes professionnels
Agents de sécurité professionnels
Membres de l'équipe pédagogique ou de la présidence/direction
Autres dispositifs de prévention prévus :
Stand d'information sur les conduites à risques
Distribution de préservatifs
Distribution d'éthylotests
Bouchons auditifs