[Délibération 2025-3] Approbation du procès-verbal du 18 octobre 2024.
[Délibération 2025-4] Approbation du procès-verbal du 15 novembre 2024.
[Délibération 2025-5] Approbation du procès-verbal de la réunion préalable d'installation du Conseil d'Administration du 16 décembre 2024.
[Délibération 2025-6] Nouvelle version de la convention d’application de l’accord-cadre avec l’université Jagellonne de Cracovie (Pologne) pour le Master délocalisé Droit Privé parcours Droit des Affaires Français et International.
[Délibération 2025-7] Recours à l’instance nationale d’évaluation pour expertiser les demandes de prime d’encadrement doctoral et de recherche (PEDR) des Hospitalo-universitaires.
[Délibération 2025-8] Modification de la liste des fonctions ouvrant droit aux primes de responsabilités pédagogiques et/ou aux primes pour charges administratives pour les enseignants et les hospitalo-universitaires au titre de l’année universitaire 2024-2025.
[Délibération 2025-9] Modification de la composante fonctionnelle du Régime Indemnitaire des Enseignants-Chercheurs (RIPEC) au titre de l’année 2024-2025.