Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes

S’ils sont anciens et prestigieux, comme en témoigne notamment l’oeuvre des « postglossateurs » étudiant le Corpus Juris Civilis, les rapports entre Orléans et le droit sont multiples. La jurisprudence des « Cours suprêmes », entendue comme l’ensemble des décisions juridictionnelles rendues, principalement par la Cour de cassation, le Conseil d’État et le Conseil constitutionnel, apparaît comme un prisme original pour les aborder aujourd’hui. Dans cette optique, dans la lignée de la première conférence organisée le 22 mars 2018, la présente conférence se proposera, dans un souci de transversalité entre les différentes branches du droit, de compléter l’échantillon de décisions juridictionnelles rendues par les « Cours suprêmes », en lien avec Orléans ou avec une commune de l’agglomération orléanaise, et ayant un intérêt juridique certain, qui y avaient été présentées, notamment en s’étendant aux décisions rendues par le Tribunal des Conflits, la Cour de justice de l’Union européenne et la Cour européenne des droits de l’homme.