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La personne dans la cité

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I. Présentation générale


L’axe « La personne dans la cité » permet d’accueillir et de construire un certain nombre de projets de recherche autour de différentes thématiques valorisant la place, les droits et les devoirs de la personne physique au sein de la cité, dont la vie s’inscrit dans des volets juridiques et sociaux « naturels », au croisement de plusieurs disciplines (en particulier le droit civil, mais également le droit de la santé, le droit pénal, le droit social, le droit de la construction ou le droit de la consommation). À l’origine essentiellement civiliste, cet axe a désormais vocation à transcender les habituels clivages disciplinaires, pour appréhender, dans une logique fédérative, diverses questions inhérentes à la personne humaine, en interaction avec son milieu social et son environnement sociétal (santé, justice, numérique, consommation), ou qui structurent les rapports juridiques en société (comme les notions de transparence, d’intérêt, ou d’apparence vestimentaire, qui ont donné lieu à des travaux collectifs au sein du laboratoire). Ces travaux se situent naturellement dans le prolongement de spécialités de master adossées, en particulier, en droit privé, le master Droit civil et judiciaire.

L’axe se structure aujourd’hui, pour l’essentiel, autour de trois thématiques transversales, nourries de divers travaux collectifs et projets de recherche, mais aussi alimentées par des travaux doctoraux en cours :

  • Une thématique « Personne et vulnérabilité », qui rassemble un certain nombre de questions en lien avec les vulnérabilités personnelles et sociales. Cette thématique s’attache à un des défis majeurs de notre société actuelle sur de multiples plans (au niveau national et international, mais aussi au niveau local)
  • Une thématique « Personne et éthique », qui conduit à faire émerger une réflexion sur les valeurs et les normes qui déterminent nos comportements. Elle intègre notamment des travaux et recherches sur la bioéthique (génome, don d’organes, procréation médicalement assistée, vaccination, vieillissement, vulnérabilités liées à l’entreprise…)
  • Une thématique « Personne et numérique », en pleine émergence, mais qui puise ses racines dans des travaux plus anciens (comme ceux sur la notion de fichier). On évoque ainsi la justice du XXIe siècle, la révolution numérique des métiers du droit, la transformation digitale, l’intelligence artificielle et bien d’autres phénomènes qui interrogent quant aux effets sur la personne et à sa place dans la société. Elle s’inscrit dans une orientation plus globale associant recherche et pédagogie (comme l’illustre la perspective d’une école de la data, rassemblant les trois départements de la composante (droit, économie, gestion) dans le cadre du projet associé au nouveau site Madeleine). Cette troisième thématique, qui a vocation à rassembler toute question liée au numérique (droit et gestion des données, intelligence artificielle, algorithmes…), fédère un certain nombre de chercheurs autour de projets ou de travaux collectifs.

Ces thématiques, qui ne sont pas appréhendées à travers un prisme disciplinaire, ne sont pas conçues de manière cloisonnée et interagissent entre elles. Elles sont par ailleurs susceptibles de révéler d’autres thèmes de réflexion.

Schéma de présentation


II. Production

La production de l’axe s’exprime tout à la fois à travers les travaux collectifs menés en son sein (colloques, journées d’étude, conférences, ouvrages collectifs, projets de recherche financés) et les travaux individuels de ses chercheurs (articles dans des revues scientifiques, chapitres d’ouvrages, interventions dans des colloques). Ces travaux sont en outre prolongés par l’encadrement de thèses en lien avec les thématiques de l’axe.
La réflexion menée sur l’ensemble de ces thématiques est pluridisciplinaire et multi-partenariale. Depuis plusieurs années, l’axe a pu tisser des liens étroits avec des laboratoires de recherche en droit, mais aussi en sociologie, linguistique, psychosociologie, ou encore en médecine et en économie, qui nourrissent les échanges et stimulent la recherche. La volonté de définir une recherche ouverte vers la société, en lien avec les problématiques locales, a conduit les chercheurs à nouer des partenariats avec des institutions locales, mais aussi à poursuivre une démarche de vulgarisation pour aller vers les personnes de la cité, objet même de l’étude. Le rayonnement de l’axe est également recherché à travers la poursuite ou l’émergence de partenariats nationaux et internationaux, qui se matérialisent par des colloques internationaux ou encore des adhésions à des réseaux de recherche.
La recherche collective développée au sein de l’axe s’inscrit par ailleurs dans des réseaux et se fonde sur des partenariats avec d’autres laboratoires et équipes de recherche, au sein de l’Université d’Orléans (LEO, LLL) ou à l’extérieur de celle-ci (CERCRID (Saint-Etienne), CRISS (Valenciennes), IRJI François Rabelais (Tours), QualiPsy (Tours), MAVIVH (Tours), CEJESCO (Reims), CRJP8 (Paris 8), IRDA (Paris 13), IDP (Valenciennes) et avec des partenaires institutionnels non académiques (établissements hospitaliers (CHR d’Orléans, Clinique de Chaingy, CHRU Trousseau de Tours, Necker Paris, CMPP), ou juridictions (Cour d’appel, Tribunal judiciaire, Tribunal de commerce, Tribunal administratif, Conseil des Prud’hommes), notamment).   


Personne et Vulnérabilité

Cycles de recherche, manifestations scientifiques et actes publiés de colloques

  • Vulnérabilité et langage, cycle de recherche avec le laboratoire LLL (depuis 2021)
  • Cycle de conférences en droit social et ressources humaines (depuis 2018)
  • De la réparation à la sanction. L’amende civile. Regards croisés, journée d’étude organisée le vendredi 25 novembre 2022 à la Cour d’appel d’Orléans
  • Les risques climatiques, colloque des doctorants du CRJ Pothier organisé le 10 mars 2022
  • Vulnérabilités, colloque organisé par le CRJ Pothier à l’Université d’Orléans les 7 et 8 avril 2016

Contrats de recherche et projets de recherche financés

  • Vulnérabilité et entreprise, projet de recherche financé par la Maison des Sciences de l’Homme Centre Val-de-Loire (2022 / 2023), sous la direction de S. Mauclair et S. Le Normand, en collaboration avec le Laboratoire Ligérien de Linguistique et le Tribunal judiciaire d’Orléans

Personne et Ethique

Cycles de recherche, manifestations scientifiques et actes publiés de colloques

  • Sciences, conscience et droit, cycle de conférences sous la direction de C. Laurent-Boutot et C. Leveleux-Teixeira (depuis 2018, en partenariat avec le Centre hospitalier d’Orléans et l’UFR CoST) : « Le don d’organes. Principes législatifs et réalités médicales », 20 décembre 2018 ; « La procréation dans tous ses états. Sciences et droit face au désir d'enfant », 23 janvier 2019 ; « Le transhumanisme - Homme augmenté ou humanité trahie ? », 2 avril 2019 ; « La vaccination : entre protection et contrainte », 25 novembre 2021).
  • Les Ateliers du droit des affaires (cycle de conférences et de journées d’études, sous la direction scientifique de Géraldine Goffaux Callebaut et Sandie Lacroix de Sousa – 2017-2019, avec le soutien du Barreau d’Orléans)
  • La liberté contractuelle du banquier à l’aune des droits fondamentaux, conférence / débat organisée par le CRJ Pothier le jeudi 22 novembre 2018 à la Faculté de droit, d’économie et de gestion (Université d’Orléans) 
  • Le génome en mal de Droit(s), colloque organisé en partenariat avec l’IRDA à l’Université Paris 13 – Sorbonne Paris Cité le 14 février 2019 (A. Cheynet de Beaupré, Valérie Depadt et Didier Guével (dir.)) ; Revue juridique Personnes & Famille (RJPF), Lamy, Dossier spécial, juillet- août 2019
  • Droit(s) et apparence vestimentaire. Du singulier au pluriel, colloque organisé à la Bibliothèque Nationale de France le 9 novembre 2018 ; C. Aurérin, G. Goffaux Callebaut, D. Guével (dir.), Droit(s) et apparence vestimentaire. Du singulier au pluriel, Mare et Martin, collection « libre droit », 2020La transparence, un droit fondamental ?, colloque organisé à l’Université d’Orléans le 12 octobre 2018 ; V. Barbé, O. Levannier-Gouël, S. Mauclair (dir.), La transparence, un droit fondamental ?, éditions L’Epitoge, 2020
  • La notion d’intérêt(s) en droit, colloque organisé par le CRJ Pothier à l’Université d’Orléans les 12 et 13 octobre 2017 ; V. Barbé, C. Guillerminet, S. Mauclair (dir.), La notion d’intérêt(s) en droit, éditions I.FJ.D., collection « colloques et essais », 2020


Personne et Numérique

Ouvrages collectifs

  • V. Barbé, S. Mauclair (dir.), Intelligence artificielle et droits fondamentaux, L’Epitoge, 2022, vol. XXXII
  • V. Barbé, S. Mauclair (dir.), Vers un droit de algorithme ?, Mare et Martin, collection « Droit et Science Politique », 2022


Cycles de recherche, manifestations scientifiques et actes publiés de colloques

  • La régulation des algorithmes en matière bancaire et financière, colloque organisé le mercredi 6 avril 2022 à l’Hôtel Dupanloup par le CRJ Pothier et le LEO (sous la direction de S. Lacroix-De Sousa)
  • RGPD, un an après ?, conférence organisée le 1er avril 2019 par Sandie Lacroix-De Sousa et Fouad Eddazi à la Chambre de Commerce et d’Industrie du Loiret
  • Les Ateliers du droit des affaires (cycle de conférences et de journées d’études, sous la direction scientifique de Géraldine Goffaux Callebaut et Sandie Lacroix de Sousa – 2017-2019)
  • Droit et cyberisques, conférence / débat organisée par le CRJ Pothier le jeudi 24 janvier 2019 à la Faculté de droit, d’économie et de gestion (Université d’Orléans), en collaboration avec le Laboratoire d’Économie d’Orléans
  • Le fichier, colloque organisé les 26 et 27 novembre 2015 par le CRJ Pothier à l’Université d’Orléans ; F. Eddazi et S. Mauclair (dir.), Le fichier, LGDJ, Lextenso, 2017

Contrats de recherche et projets de recherche financés

  • PARJUNUM, projet de recherche financé par la mission Droit et justice sur le parcours juridique numérique du justiciable, 2020/2022 (S. Mauclair et A. Damiens (dir.)), en collaboration avec la Cour d’appel d’Orléans, la Maison de la justice et du droit et le Tribunal judiciaire d’Orléans.