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Mutations des sources du droit, des normes et la normativité

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Mutation des sources du droit, des normes et de la normativité

Animation scientifique : Catherine Thibierge / Cyril Sintez

L’axe « Mutation des sources du droit, des normes et de la normativité » vient interroger les profondes transformations des normes juridiques et plus largement des normes sociales dans nos sociétés hypernormées. Les identifier, les observer, les diagnostiquer, les analyser, les penser et refondre nos représentations du droit et de la normativité à la lumière de nos travaux et de ceux de grands intellectuels de notre époque, telle est notre démarche.
Il poursuit deux objectifs complémentaires et convergents : la création d’outils conceptuels transnormatifs et la proposition d’une notion et d’une typologie des postures normatives.


Création d’outils conceptuels transnormatifs


L’ambition première de cet axe est de forger de nouveaux outils conceptuels transversaux aptes à rendre compte des mutations des normes en cours dans nos sociétés occidentales, permettant d’établir des diagnostics normatifs précis, et proposant de renouveler en profondeur nos représentations théoriques dans le champ de la normativité.
Ces outils sont forgés grâce à des recherches collectives réunissant, pour chacun des projets, d’une dizaine à une cinquantaine de chercheurs nationaux, internationaux, titulaires et doctorants, juristes et non juristes (philosophes, sociologues, gestionnaires, etc.).
Trois de ces recherches, publiées en 2009, 2013 et 2021, portent respectivement sur la force normative, sur la densification normative et sur la garantie normative. À elles trois, elles forment un triptyque sur la normativité contemporaine.

Cf. photo 1

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PHOTO 1

Les volets de ce triptyque ont un objectif et une méthodologie en commun.
L’objectif consiste à dépasser une notion classique, familière et étroitement juridique, et de proposer, pour ce faire, une notion nouvelle, transdisciplinaire et inclusive, apte à rendre compte des formes de normativité en émergence.
Ainsi, et par-delà la notion de force obligatoire et contraignante usuellement attachée à la règle de droit, le concept de force normative, par son ampleur et sa rigueur combinées, permet d’inclure la force de normes qui bien que dépourvues de force obligatoire, s’avèrent pourtant dotées d’une véritable force normative – ou force de référence -, dans leur capacité à orienter les comportements. C’est le cas de simples recommandations émanant des autorités de régulation comme celles du Conseil Supérieur de l’Audiovisuel.

Cf. photo 2

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LES 3 PÖLES

Ou encore, par-delà la notion d’inflation législative, bien connue, strictement juridique et quantitative, la densification normative, par la richesse de son processus, inclut la montée en puissance, quantitative et qualitative, non seulement des lois, mais des normes juridiques, et sociales, en général. Elle permet de saisir une tendance majeure de l’évolution de nos sociétés contemporaines.

Cf. photo 3

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LES MARQUEURS

Ou enfin, par-delà les notions de sanction et de contrainte, traditionnellement érigées en critère de la règle de droit, la garantie normative inclut ces dernières tout en s’ouvrant bien plus largement aux autres voies qui garantissent la norme juridique et d’autres types de normes.

Cf. photo 4

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GARANTIE NORMATIVE

Les volets de ce triptyque ont aussi une méthodologie en commun : une méthodologie constructiviste qui permet à partir d’une expression jusque-là inusitée et inexplorée, n’ayant jamais fait l’objet de recherche, de découvrir, une fois toutes les contributions synthétisées, la définition et la teneur de notre objet de recherche. Cyril Sintez a précisé la teneur de cette méthodologie dans une contribution au sein de l’ouvrage portant sur la densification normative, et en a tiré les conséquences sur l’évolution du droit dans un ouvrage intitulé Le droit construit (parution au printemps 2022).


Proposition d’une notion et d’une typologie des postures normatives


La mutation des normes et de la normativité est également questionnée en revisitant la pensée de certains intellectuels de la deuxième moitié du XXème siècle. La démarche vise à interroger à la fois l’œuvre et la vie d’un auteur en les confrontant à la question des normes telle qu’elle se pose de nos jours dans nos sociétés occidentales. Elle est menée par le concours de deux chercheurs partenaires du laboratoire à l’origine de ce projet : Émeric Nicolas et Jacqueline Guittard.
Ainsi, une série de plusieurs colloques est consacrée à Roland Barthes, Michel Foucault, Gilles Deleuze et Jacques Derrida. Se voulant interdisciplinaire et international, chaque colloque réunit des chercheurs d’horizons différents sur deux journées.
L’ambition de cette recherche en plusieurs volets consiste à dégager quelles ont été les postures intellectuelles et personnelles de ces auteurs face à la norme.

  • Les voies suivies par chacun d’entre eux se différencient-elles ?
  • Chaque voie dessine-t-elle une posture individuelle face à la norme ? La soumission, l’affranchissement, le contournement, la lutte de l’individu face à la norme commune en seraient quelques exemples.
  • Ces postures intellectuelles sont-elles aussi normatives ? Autrement dit, ont-elles aussi été des principes gouvernant le comportement de leur auteur, et pas seulement des idées au sein de leur œuvre ? Dans l’affirmative, il serait alors possible d’induire de ces postures intellectuelles une typologie des postures normatives des sujets (de droit, de norme).

La question des récits en droit, et plus largement de la narration, est apparue essentielle dans chacun des ouvrages publiant les actes des colloques. Pour investiguer cette problématique particulière, un colloque « hors-série » a été organisé à Amiens. L’ouvrage qui en est issu paraîtra en janvier 2022 aux éditions Mare et Martin.
En parallèle, sur le fondement des découvertes de ces colloques, un atelier de recherche pluridisciplinaire a pour tâche de réaliser un ouvrage final proposant la notion de posture normative. Il paraîtra en fin d’année 2022. Un article rédigé par Cyril Sintez sur la notion est déjà paru à la Revue interdisciplinaire d’études juridiques en décembre 2020.

Cf. photo 5

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TYPOLOGIE

 

Contact

 

cyril.sintez@univ-orleans.fr


Références

 

  • C. Thibierge et alii., La Force normative, naissance d’un concept, LGDJ, Bruylant, 2009.
  • C. Thibierge et alii., La Densification normative, découverte d’un processus, Mare et Martin, 2013.
  • C. Thibierge et alii., La Garantie normative, exploration d’une notion-fonction, Mare et Martin, 2021.
  • J. Guittard, É. Nicolas, avec C. Sintez, Barthes face à la norme , Mare et Martin, coll. « Libre Droit », 2019.
  • J. Guittard, É. Nicolas, C. Sintez, Foucault face à la norme, Mare et Martin, coll. « Libre Droit », 2020.
  • C. Sintez, « Les postures normatives face à la gestion normative de la crise sanitaire de la COVID-19 », RIEJ. 2020. 65.
  • J. Guittard, É. Nicolas, C. Sintez, Narrations de la norme, Mare et Martin, coll. « Libre Droit », 2021.

 

Actualité scientifique à venir

 

  •  Parution d’ouvrage : J. Guittard, É. Nicolas, C. Sintez, Deleuze face à la norme, Mare et Martin, coll. « Libre Droit », 2022.
  • Colloque de restitution : « Deleuze face à la norme »
  • Parution d’ouvrage : C. Sintez, Le droit construit. Penser le droit par le constructivisme, Dalloz, coll. « Méthodes du droit », 2022.
  • Conférence de présentation de l’ouvrage à Orléans.
  • Appel à communication pour le colloque Derrida face à la norme