Le pouvoir disciplinaire à l'égard des usagers (étudiants), des enseignants-chercheurs et des enseignants de l'université d'Orléans est exercé en premier ressort par le conseil académique de l’université, constitué en deux sections disciplinaires :
- l'une compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants ;
- l'autre compétente à l'égard des usagers.
Les membres des sections disciplinaires sont élus par et parmi les membres élus du conseil académique.
Arrêté relatif à l'organisation des élections du 18 mars 2025 :
Arrêté de proclamation des résultats des élections du 18 mars 2025 :
Section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants :
Section disciplinaire compétente à l'égard des usagers (étudiants) :
Arrêté relatif à l'organisation des élections visant à pourvoir les sièges vacants des sections disciplinaires le 1er avril 2025 :
Arrêté relatif à la proclamation du tirage au sort pour la désignation d'une représentante des autres personnels titulaires exerçant des fonctions d'enseignement, appartenant à un autre corps de fonctionnaire le 20 mars 2025 :
Arrêtés relatifs aux candidatures recevables pour les élections visant à pourvoir les sièges vacants des sections disciplinaires le 1er avril 2025 :
Section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants :
Section disciplinaire compétente à l'égard des usagers :
Arrêtés de proclamation des résultats des élections du 1er avril 2025 visant à pourvoir les sièges vacants des sections disciplinaires :
Section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants :
Section disciplinaire compétente à l'égard des usagers :
Arrêté relatif à l'organisation des élections du président et des vice-présidents de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers le 08 avril 2025 :
Arrêté relatif à la proclamation des résultats des élections du président et des vice-présidents de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers le 08 avril 2025 :
Arrêté relatif à l'organisation d'une élection visant à pourvoir un siège vacant pour le 3ème collège de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants le 07 avril 2025 :
Arrêté relatif à la proclamation du résultat de l'élection visant à pourvoir un siège vacant pour le 3ème collège de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants du 07 avril 2025 :